Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA TROMPETTE
Numéro de dépôt :
1671698
Date de dépôt :
12/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/06/2001
Présentation de la marque LA TROMPETTE
Déposée le 12 juin 1991 par PATRICE CALVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROMPETTE est expirée depuis le 12 juin 2001.
PATRICE CALVET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49